Izba-online - Conditions d'utilisation

Informations

Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : 28/05/2010

Article 1 :
Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.izba-online.com Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.

Article 2 :
Disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site. Lorsqu’un produit est disponible tout de suite, la fiche produit indique : « En Stock ». Lorsqu’un produit n’est pas en stock il peut néanmoins être commandé. Dans ce cas il sera nécessaire de respecter un délai pouvant aller de 7 à 14 jours ouvrés.

Article 3 :
Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Article 4 :
Modalités de Paiement et Sécurisation

Vous pouvez effectuer le règlement :

1/ par carte bancaire :
Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire présente toute sécurité : Il utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) sur le site de PayPal directement, vous n’êtes pas tenus de posséder un compte auprès de cette société. Ce protocole repose sur un procédé de cryptographie par clef publique afin de garantir la sécurité de la transmission de données sur internet.

2/ par chèque bancaire :
Votre chèque devra obligatoirement être :

        - Edité en euros à l’ordre de : IZBA RUSSE
           - Daté
           - Signé

IMPORTANT : Si l’une de ces trois conditions n’est pas respectée, votre chèque sera considéré comme non-conforme et votre commande ne pourra pas être traitée.

Vous pouvez :

- Nous faire parvenir votre chèque à l’adresse suivante : 114 Rue de la Folie Méricourt 75011 PARIS.

- Nous remettre votre chèque en main propre à la même adresse

Votre commande est réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.

3/ par virement bancaire :
Vous pouvez effectuer le règlement par virement bancaire sur le compte de : IZBA RUSSE. Les coordonnées bancaires vous seront communiquées lors de votre commande.

4/ par PayPal :
Via ce mode de paiement vous avez la possibilité soit de payer :

- grâce à votre compte PayPal (vous devez avoir un compte auprès de la société PayPal).

- directement avec votre carte de crédit (sans posséder de compte PayPal).

Dans les deux cas, en cas de paiement par PayPal, ce sont les conditions générales d'utilisation de Paypal qui s'appliquent.

5/ en magasin : Vous pouvez effectuer le règlement en vous rendant, du mardi au dimanche - de 10h à 20h, dans la boutique IZBA RUSSE qui se trouve au 114 Rue de la Folie Méricourt 75011 Paris. Vous avez la possibilité de payer soit en :

- Espèce ;

- Chèque (étapli à l'ordre de IZBA RUSSE) ;

- Carte Bancaire

Vous devez attendre un message de notre part vous indiquant que vous pouvez vous rendre dans la boutique afin de récupèrer votre commande.

Défaut de Paiement :
Izba-online.com se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Article 5 :
Produits

1/ Provenance :
Tous les produits proposés pas izba-online.com proviennent des pays de l’est (Russie, Ukraine, Pays Baltes … la liste n’est pas exhaustive)

2/ Fournisseurs :
Les principaux fournisseurs d’izba-online.com sont basés dans la Communauté Européenne.

3/ Contrôles & Qualité :
Tous les principaux contrôles qualité imposés par la communauté Européenne ont déjà été effectués au moment où les produits ont été importés. Une fois en France, les produits sont considérés comme « conformes ».

4/ Composition :
La composition de chaque produit est visible directement sur le site izba-online.com dans la rubrique « description du produit »

5/ Poids : Le poids indiqué sur certains produits est un poids NET (ne tiens pas compte de l'emallage du produit). Au moment de la livraison et pour le calcul des frais de livraison, c'est le poids BRUT (tiens compte de l'emballage du produit) qui s'applique.

6/ Remarques & commentaires : Il est nécessaire de prendre connaissance des différentes remarques et commentaires qui se trouvent dans la section "En savoir plus". Ils donnent des indications importantes sur certains produits.

7/ Dates de péremption :
Dans la mesure du possible les dates de péremption seront indiquées selon les standards Européens. Il se peut que sur certains produits soit indiquée la date de fabrication puis un délai de conservation (procédé très répondue dans les pays de l’Est)

8/ Images :
Les images des produits ne sont pas contractuelles.

9/ Boissons alcoolisées :
La vente des boissons alcoolisées est EXCLUSIVEMENT réservée aux personnes majeures (Ayant plus de 18 ans). L’acceptation des dites conditions générales de vente (Article 1) engage la responsabilité du client. Izba-online.com ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en cas d’abus et du non respect de ces conditions.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération !

Article 6 :
Expédition et livraison

L’ensemble des délais annoncés est calculé en jours ouvrés (Du lundi au Vendredi hors jours fériés). La date de livraison est calculée en tenant compte des délais de préparation et d’expédition auxquels est ajouté le délai de livraison du transporteur (La Poste, …).

Les produits seront livrés à l'adresse de livraison indiquée lors du processus de commande, ou bien seront remis en main propre à l’adresse suivante :

IZBA RUSSE
114 Rue de la Folie Méricourt
75011 PARIS

Toutes ces coordonnées sont disponibles sur : www.izbarusse.com

Voici quelques précisions :

1/ Avant la commande
Veuillez à bien renseigner tous les champs nécessaires à la bonne distribution de votre commande. Izba-online.com ne pourra être tenu pour responsable en cas de non distribution pour cause de mauvaise adresse.

2/ La livraison
A partir de la prise en charge par La Poste, vous êtes livré à l’adresse de livraison que vous avez indiqué en 48 h (en France Métropolitaine) sous réserve des heures limites de dépôt. Si la taille de votre boite aux lettres le permet, votre colis y sera déposé, dans le cas contraire, le facteur se présente physiquement à vous pour une remise en main propre. Si toutefois vous étes absent, le facteur dépose dans votre boîte à lettres un avis de passage mentionnant la date et l'adresse du bureau de Poste où vous pourrez retirer votre colis sur présentation d’une pièce d'identité. A compter de la date mentionnée sur l'avis de passage, vous disposez de 15 jours pour retirer votre colis. Passé ce délai, celui-ci sera automatiquement renvoyé à son expéditeur.

3/ Délais de livraison
Habituellement le temps de traitement nécessaire pour une commande est de 1 à 3 jours ouvrés au(x)quel(s) il est nécessaire de rajouter le délai de livraison de la Poste (48 h pour la France métropolitaine).

4/ Problèmes de livraison du fait de La Poste
Izba-online.com ne pourra être tenu pour responsable, ni en cas de mauvais traitement des colis, ni en cas de retards dans la livraison, par La Poste.

5/ Frais de livraison
Les frais de port s’entendent toutes taxes comprises sont dus pour chaque commande passée et correspondent aux frais réels de la Poste. Ils sont calculés en fonction du poids BRUT (l'emballage du produit compris) des articles commandés et varient selon la destination.

Izba-online.com propose des livraisons dans le monde entier :

      - France métropolitaine et Monaco
      - Outre-mer
              * OM1 : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réuni0n, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy.
              * OM2 : Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna, les Terres Australes, Antarctiques Françaises et autres territoires
       - International :
              * Zone A : Uni0n Européenne, Suisse et Norvège
              * Zone B : Pays de l’Europe de l’Est (hors Uni0n Européenne), Maghreb
              * Zone C : Pays d’Afrique hors Maghreb, Canada, Etats-Unis, Proche et Moyen Orient
              * Zone D : Autres destinations

Veuillez noter que pour les expéditions on Outre-mer et à l’international (sauf Zone A) se font au tarif économique.

Merci de vous référer au tableau ci-dessous pour connaître les tarifs de livraison pour votre région :

Tranche/Zone	France - Métropolitaine	Outre-Mer		INTERNATIONNAL
Tranche/Zone	France - Métropolitaine	OM1	OM2	Zone A	Zone B	Zone C	Zone D
0kg à 0.02kg	0.56 €	0.56 €	0.56 €	0.70 €	0.85 €	0.85 €	0.85 €
0.021kg à 0.05kg	0.90 €	1.15 €	1.45 €	1.30 €	1.70 €	1.70 €	1.70 €
0.051kg à 0.1kg	1.35 €	1.85 €	2.45 €	1.35 €	1.70 €	1.70 €	1.70 €
0.101kg à 0.25kg	2.22 €	3.47 €	4.97 €	2.80 €	3.00 €	3.00 €	3.00 €
0.251kg à 0.5kg	5.55 €	6.90 €	9.10 €	16.05 €	19.40 €	22.50 €	25.40 €
0.501kg à 1kg	6.80 €	8.85 €	11.75 €	16.05 €	19.40 €	22.50 €	25.40 €
1.001kg à 2kg	7.75 €	9.80 €	19.20 €	17.65 €	21.30 €	30.10 €	38.10 €
2.001kg à 3kg	8.70 €	10.80 €	26.65 €	21.30 €	25.75 €	39.50 €	50.80 €
3.001kg à 4kg	10.60 €	11.80 €	34.10 €	24.95 €	30.20 €	48.90 €	63.50 €
4.001kg à 5kg	10.60 €	12.85 €	41.55 €	28.60 €	34.65 €	58.30 €	76.20 €
5.001kg à 6kg	12.50 €	13.80 €	49.00 €	32.25 €	39.10 €	67.70 €	88.90 €
6.001kg à 7kg	12.50 €	15.35 €	56.45 €	35.90 €	43.55 €	77.10 €	101.60 €
7.001kg à 8kg	15.35 €	16.90 €	63.90 €	39.55 €	48.00 €	86.50 €	114.30 €
8.001kg à 9kg	15.35 €	18.45 €	71.35 €	43.20€	52.45 €	95.90 €	127.00 €
9.001kg à 10kg	15.35 €	20.00 €	78.80 €	46.85 €	56.90 €	105.30 €	139.70 €
10.001kg à 15kg	17.45 €	26.00 €	125.80 €	53.85 €	67.10 €	128.80 €	164.70 €
15.001kg à 20kg	23.75 €	32.00 €	172.80 €	60.85 €	77.30 €	152.30 €	189.70 €
20.001kg à 25kg	23.75 €	38.00 €	219.80 €	67.85 €	111.95 €	210.60 €	265.90 €
25.001kg à 30kg	23.75 €	44.00 €	266.80 €	74.85 €	134.20 €	268.90 €	329.40 €
30.001kg à 40kg	39.10 €	64.00 €	345.60 €	121.70 €	154.60 €	304.60 €	379.40 €
40.001kg à 60kg	47.50 €	88.00 €	503.20 €	135.70 €	268.40 €	456.90 €	569.10 €

Article 7 :
Force majeure

Izba-online.com ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un événement de force majeure.
En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Izba-online.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.

Article 8 :
Rétractation

Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re commercialisation et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui restent à votre charge.

Par mesure d’hygiène et de principe, le retour de certains de nos produits, ne pourra être accepté si l’emballage d’origine a été décellophané, descellé, ouvert, déchiré, marqué. Sont concernés :

       - L'ensemble des produits des rayons vêtements (homme & femme)
       - L’ensemble des produits du rayon Bijoux (boucles d'oreilles, …)
       - Les produits copiables (Multimédia, CD, DVD, logiciels)
       - L’ensemble des produits périssables (même si la date de péremption n’est pas encore dépassée)

Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes.

Merci de suivre la procédure ci-dessous pour effectuer un retour :

Dans les 7 jours ouvrés à compter de la date de livraison :

1/ Vous souhaitez retourner un produit

2/ Vous vous assurez que le produit que vous voulez retourner ne se trouve pas dans un des rayons exclus. Ne pas hésiter à prendre contact avec nous pour définir l’éligibilité

3/ Vous vous rendez dans « Mon Compte » rubrique « Mes commandes » et vous sélectionnez le numéro de la commande qui contient le(s) produit(s) que vous souhaitez retourner

4/ Suivez la marche à suivre dans la rubrique : « Retour de marchandise »

5/ Validez en appuyant sur le bouton : « Générer un retour »

6/ Votre demande est enregistrée et passe au statut « En attente de confirmation ».
Ne renvoyez pas encore votre objet, vous devez attendre notre validation.
Vous pouvez suivre l’avancement des états dans « Mon compte » rubrique « Mes retours produits »

7/ Une fois validé par nos services, vous recevez un e-mail vous avertissant que le statut de votre demande à changé. Vous pouvez renvoyer l’objet conformément aux dispositions de l’article 8.

IMPORTANT : Vous devez imprimer le document PDF et le joindre à votre objet retourné Vous devez mettre tout en œuvre pour que l’objet nous arrive en parfait état faute de quoi votre demande ne pourra pas être considérée.

8/ Une fois le colis reçu, le statut change, vous en êtes avertis par e-mail.

9/ Si toutes les étapes décrites ont été bien respectée et que l’état de l’objet est conforme, votre demande passe à l’état « Retour terminé » et vous recevez un bon de réduction d’une valeur égale à celle de l’objet initialement acheté. Ce bon a une durée de validité de 6 mois à compter de la date du passage à l’état « Retour terminé ». Il est à valoir sur n’importe quel article de la boutique.
Dans le cas contraire, votre demande passe dans au statut « Retour refusé » et vous ne recevez pas de bon de réduction.

Article 9 :
Dispositions de la loi « informatiques et libertés »

A tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978).
Vous pourrez refuser de recevoir ultérieurement la newsletter et les bons plans d’izba-online.com qui vous seront éventuellement transmis en vous rendant dans « Mon compte » rubrique « Mes données personnelles ».

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Vous pouvez également en faire la demande à nos services par courrier à :

IZBA RUSSE
Service Consommateurs
114 Rue de la Folie Méricourt
75011 PARIS

Enfin, vous pouvez utiliser le formulaire « Contactez-nous » en choisissant en « Objet » le « Service consommateurs »

Article 10 :
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2 Rue de la Fontaine au Roi
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